Marque enregistrée - Marque en vigueur

technopâturage
PâtureSens

Numéro de dépôt :
4378766
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
technopâturage de PâtureSens

Présentation de la marque technopâturage

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par PâtureSens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « technopâturage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est PâtureSens domicilié(e) Lieu dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PâtureSens, Shane BAILEY domicilié(e) Lieu dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France.

La marque technopâturage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque technopâturage arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

PâtureSens a également déposé les autres marques suivantes : OVISENS , Kiwitech , Alliance Pastorale , PâtureSens , La maison des agriculteurs


PâtureSens - Lieu dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France


PâtureSens, Shane BAILEY - Lieu dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.